Comment Fonctionne La Carte De Fidélité Gamm Vert ? | Staelnoor.Fr
Truffaut, Jardiland, Gamm Vert, Botanic: Jardineries et Franchises. Comment supprimer mon compte Gamm Vert? © Pour ce faire, vous pouvez contacter directement le responsable de traitement en écrivant à: Gamm vert SA, 83 avenue de la grandearme, 75016 Paris, ou via notre formulaire dédié. Lire aussi: Comment construire une maisonnette en bois? Comment fonctionne la carte de fidélité Gamm Vert? Une fois 300 points collectés, le titulaire recevra un bon d'achat de 7 euros, valable 3 mois. 2) Le programme de fidélité GAMM VERT est ouvert à tous les titulaires de la carte de fidélité GAMM VERT en cours de validité. Cette carte de fidélité n'est en aucun cas une carte de paiement. Comment s'écrit Gamm Vert? Carte fidelite gamm vert http. Gamm vert est aujourd'hui le premier réseau français de jardineries avec plus de 1000 magasins réunissant Gamm vert, Gamm vert Village et Gamm vert Nature, répartis en France et au Luxembourg. Trouvez le vôtre ici. A lire également Comment se faire livrer un arbre? Vous pouvez commander un sapin bien à l'avance sur grâce à notre calendrier de livraison, sur lequel il vous suffit de cliquer sur la date de livraison souhaitée.
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE Applicables pour VALSOLEIL, COMPTOIR PLUS, COMPTOIR ENERGIE Les clauses stipulées ci-dessous sont portées à la connaissance de la clientèle, s'appliquent prioritairement vis à vis d'éventuelles conditions générales d'achat et font la loi entre les parties. - Livraisons: Dans le cas où nous assurons la livraison, nos délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif - Les marchandises, même vendues franco, voyagent aux risques et périls du destinataire. - Clauses de réserve de propriété: Les marchandises restent notre propriété jusqu'au paiement intégral du prix. Gamm vert. L'acheteur s'oblige personnellement à l'égard du vendeur à ne pas en disposer par quelque moyen que ce soit, avant le paiement intégral du prix. - Qualité: Les réclamations concernant la qualité des marchandises, à l'exclusion de tout litige de transport, devront être faites dans les trois jours de ladite livraison. La marchandise qui comporte un défaut de qualité reconnu non occasionné par un litige transport, fait l'objet d'un remplacement ou d'une remise en l'état, à l'exclusion de tout dédommagement (sauf mentions particulières du bon de commande).
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- Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: Conformément à l'article 121 de la loi n° 2012-387 du 22 mars 2012, et à compter du 1 er janvier 2013, une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement sera exigible en cas de dépassement des délais de paiement. - Conditions d'escompte: aucun escompte n'est accordé par le vendeur. Calaméo - CONDITION GENERALE CARTE Fidelite VERTDIS. - Fioul détaxé: Toute facture qui comporte une livraison de fioul détaxé aux usages réglementés (interdit notamment comme carburant dans les moteurs de véhicules routiers), doit être conservée par le client pendant un période de trois ans, à la disposition de l'administration des douanes. - Attribution de compétence: En cas de litige, l'attribution de compétence est faite aux tribunaux de notre siège social. - N° d'agrément: pour la distribution de produits phytosanitaires RH 00729 - vente uniquement aux professionnels. - Notre activité est couverte par notre contrat d'assurance Responsabilité Civile Entreprise, auprès de Groupama, N° 5036 av 01.
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- Barème prix: Les prix font l'objet de tarifs portés à la connaissance de la clientèle. Dans les gammes de produits destinés à des professionnels, des barèmes de prix différenciés tenant compte des quantités commandées et du mode d'enlèvement des produits seront établis (hors produits phytosanitaires). - Délais de paiement: Le prix devra être intégralement payé au plus tard le 30 ème jour suivant la date de facture, sauf dispositions particulières concernant certains produits. Comment fonctionne la carte de fidélité Gamm Vert ? | staelnoor.fr. - Pénalités de retard: Toute somme non payée à son échéance entraînera le paiement d'une pénalité de 1% par mois. Cette pénalité étant convenue de façon formelle entre les parties, ne nécessitera aucune mise en demeure préalable. - Déchéance du terme / Clause Pénale: Le non-paiement d'une échéance quelconque entraîne automatiquement l'exigibilité de la totalité du solde restant dû et la suspension des livraisons. De plus, dans ce cas, l'application d'une clause pénale fixée forfaitairement à 15% des sommes dues, dans le sens de l'article 1229 du code civil et irréductible dans le sens de l'article 1552 du code civil, sera exigible.
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