Les Règlements Et Les Formulaires
6352-3 et L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il s'applique à tous les stagiaires, et ce pour la durée de la formation suivie. Article. 2.
Règlement Intérieur Du Msc - Msc Football
Article 1. Pour être adhérent du Club Omnisports de Cruseilles, il est obligatoire de s'acquitter de la cotisation annuelle et de la participation financière de la section sportive choisie, dont les montants sont fixés par le Comité Directeur du CODC. Article 2. Les cotisations et participations financières de la section doivent être versées en totalité au moment des inscriptions. Tout versement effectué à l'association sera définitivement acquis. Il ne saurait être exigé un remboursement des dites cotisations et participation financière, en cours d'année, en cas de démission ou d'exclusion d'un adhérent. RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU MSC - MSC FOOTBALL. Seul, le Comité Directeur sera habilité à prendre une décision pour un remboursement partiel ou total, suite à une situation exceptionnelle pour laquelle un justificatif devra être fourni. Article 3. Pour chacune des activités sportives exercées au sein du CODC, l'adhérent sera à jour de son certificat médical d'une validité de moins de 3 ans, ainsi que de sa prise de licence fédérale pour la Section Escalade.
Ffsb - Règlementation
Le Club Sportif de Bourges évolue en Vert ou Blanc. Les équipes de jeunes jusqu'en cadet(te) fonctionnent en Entente avec l'ASPTT Bourges. Les couleurs sont alors Vert /Jaune pour les garçons et Jaune / Vert pour les filles. Lors des compétitions les joueurs(es) devront porter les équipements officiels du club. FFSB - Règlementation. Chaque joueur s'engage à rendre son équipement à la fin de la saison, ou au moment où il cesse de participer aux compétitions. Le CSB s'engage à mettre à la disposition des licenciés un encadrement qualifié. Les licenciés doivent se présenter aux horaires précis qui leur sont communiqués en début de saison pour les entraînements, ponctuellement pour les rencontres. Le Club Sportif de Bourges étant responsable des enfants mineurs durant ces périodes, il est demandé aux parents (ou responsable légal): de s'assurer de la présence de l'entraîneur ou d'un dirigeant du club avant de repartir; si l'enfant se déplace seul, de vérifier si l'enfant se rend effectivement à ses activités; d'accompagner les plus petits jusqu'à l'intérieur du gymnase; de signaler au responsable tout fait ou évènement particulier à l'enfant ou à son environnement susceptible d'avoir une incidence sur son activité.
L'accès aux locaux fermés à clef (vestiaires, entrepôts, buvette,... ) est réservé aux membres mandatés et responsables de ces locaux. Les autres membres ne peuvent pénétrer dans ces locaux que sur l'invitation expresse du responsable. Article 2. 3: Participation aux activités du club Les joueurs les plus anciens doivent participer à la mission d'éducation et d'encadrement du club vis à vis des plus jeunes, mais également à l'organisation des manifestations proposées par le club. Les responsables des équipes (à partir des U18) établissent un planning des missions confiées à chacun de leurs joueurs respectifs pour l'accompagnement et l'encadrement des équipes de jeunes lors des compétitions. Article 2. 4: Transport des joueurs Les éducateurs et dirigeants de chaque équipe veillent à ce qu'ils disposent des moyens de transport suffisants pour effectuer les déplacements, en respectant les règles élémentaires de sécurité (nombre de joueurs par véhicule, conditions climatiques, temps de déplacement,... ).