2) Description II. 2. 1) Intitulé: Lot nº: 1 II. 2) Code(s) CPV additionnel(s) 34928400 Mobilier urbain II. 3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRJ12 Gard Lieu principal d'exécution: II. 4) Description des prestations: fourniture de mobilier urbain (potelets, barrières) pour la ville de Nîmes. II. 5) Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché II. 6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 56 143. 33 EUR II. La salle des marchés | consultation 2022 DSP mobilier urbain. 7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 48 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire ne peut s'y opposer. II. 10) Variantes Des variantes seront prises en considération: non II. 11) Information sur les options Options: non II.

Marché Du Mobilier Urbain Au

vendredi 09 novembre 2012 Affiche de la Ville de Grenoble pour mettre en avant le travail du service de la Propreté Urbaine pour rendre la ville propre. © Alain FISCHER 2012 - Ville de Grenoble -. Naturellement la réponse à cette question doit être donnée au cas par cas… Dans le cadre de l'affaire que le Conseil d'Etat a eue à connaitre récemment ( 25 mai 2018, Sté Philippe Védiaud Publicité, req. Marché du mobilier urbain au. n°416825), la Haute Juridiction s'est prononcée en faveur de la qualification de concession de services dès lors que le prestataire assume le risque d'exploitation. En effet, on sait depuis fort longtemps que la distinction entre marchés publics et contrats de concession réside principalement en la rémunération du prestataire. En cas de contentieux le juge doit donc chercher à savoir si le cocontractant de l'administration assume un réel risque d'exploitation ce qui nécessite un examen au cas par cas. Dans l'espèce qui nous préoccupe, le TA de Melun avait annulé la procédure de passation du contrat de mobilier urbain conclu par la commune de Saint-Thibault-des-Vignes en considérant qu'il confiait à titre exclusif l'exploitation des mobiliers à des fins publicitaires à son attributaire, pour en déduire qu'aucun risque n'était transféré à ce dernier.

Mobilier urbain extérieur: à quelles fins et pour qui? Le but des mobiliers urbains extérieurs est d' offrir aux citoyens un peu de confort même quand ils ne sont pas chez eux. Ils peuvent y passer du temps en attendant un proche ou pour discuter avec quelqu'un. Certains modèles peuvent même servir pour des pique-niques en plein air. Le marché du mobilier urbain en France - Guides mobilier urbain - Techni-Contact. À ce titre, on peut dire que les mobiliers urbains extérieurs favorisent les interactions sociales, car ils permettent aux gens de cultiver de bons rapports entre eux. Pourquoi le secteur du mobilier urbain d'extérieur connaît-il cet essor? Force est de constater que les entreprises spécialisées dans les mobiliers urbains ont augmenté leur niveau de production. Il est tout à fait normal de se poser des questions et de chercher à comprendre. Divers facteurs sont à l'origine de cette croissance du secteur du mobilier urbain. La crise sanitaire La pandémie du coronavirus peut être considérée comme l'une des principales causes du développement de ce secteur. Durant cette période, les individus ont dû se réfugier dans leur maison ou appartement et il en est souvent ressorti un profond sentiment de solitude.

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July 30, 2024, 10:26 pm