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Dans les marchés publics, on différencie 3 documents de prix: le BPU, le DQE, et le DPGF. Le BPU est utilisé dans les marchés à prix unitaires: il ne fait en aucun cas apparaître la notion de quantité dans ce document. Le DQE a lui pour but de compléter le BPU en ajoutant au prix unitaire la notion de quantité. Il a pour but de simuler une commande type de l'acheteur. Le DPGF est lui utilisé dans des marchés à prix forfaitaire et doit décrire le montant de la prestation poste par poste. BPU - Bordereau des Prix Unitaires -. Dans certains marchés, et en fonction des demandes de l'acheteur public et de sa nature, il peut vous être demandé de fournir un BPU, ainsi qu'un DPGF. C'est un document sur lequel seront renseignés les prix unitaires de vos fournitures, travaux ou services. Le BPU est principalement utilisé lors des procédures de marché à bon de commande. Il permet à l'acheteur public de calculer le prix final. Ce document est un document contractuel à dater et à signer par le candidat. Annexé à l'acte d'engagement, il est également possible de compléter ce document en y ajoutant un catalogue si le nombre de prestations est trop important (exemple: marché de fourniture), et en fonction des demandes de l'acheteur.
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Le pouvoir adjudicateur commandera alors les prestations ou produits qu'ils souhaitent et selon les quantités qu'ils désirent au fur et à mesure de la durée du marché en fonction du BPU qui a été fourni lors de l'attribution du marché. Les prix indiqués dans le BPU restent révisables durant une certaine période (défini auparavant dans le cahier des clauses administratives particulières). Si vous souhaitez proposer des prestations gratuites à l'acheteur public, il conviendra d'indiquer l'inclusion de cette prestation à une autre afin de justifier de la gratuité de la prestation (Le coût étant très souvent reporté sur un autre poste justifiant la remise effectué). Ce document indique le produit des prix unitaires établis par le candidat et de la quantité estimée par l'acheteur public. Cela permet de faciliter le jugement des offres. Il complète toujours un BPU et n'est pas contractuelle à l'inverse de ce dernier. Bordereau de prix unitaire de. Il permet ainsi la notation de l'offre financière. Ainsi il a pour but de simuler une "commande type" de l'acheteur en indiquant les prix pratiqués dans le BPU et en y ajoutant les différents coûts ou remises effectués.
Le bordereau unitaire de prix de l'entreprise attributaire (BPU), en ce qu'il reflète la stratégie commerciale de l'entreprise opérant dans un secteur d'activité, n'est, en principe, pas communicable ( CE, 2 mai 2016, n° 381635, Société Toffolutti). Bordereau de prix unitaire dans. Entreprise qui n'a pas utilisé un BPU modifié par l'acheteur Une entreprise qui n'a pas utilisé un BPU modifié par l'acheteur, alors qu'elle en a tenu compte pour rédiger son offre, ne suffit pas pour considérer son offre comme irrégulière. La décision du Conseil d'Etat jette un doute sur les possibilités de "régularisation", l'offre n'ayant pas été considérée comme irrégulière alors qu'elle invite l'acheteur à la régulariser ( CE, 16 avril 2018, n° 417235, Collectivité de Corse). Modification ou complétude du BPU par l'acheteur Modification sans information des candidats Le DQE ne peut être modifié sans en informer les candidats de manière à leur permettre de modifier éventuellement les prix figurant au BPU ( CAA Lyon, 4 décembre 2014, n° 13LY03213, Département de la Haute-Loire).