Par • 6 Juillet 2018 • 2 532 Mots (11 Pages) • 306 Vues Page 1 sur 11... -d un apport créatif, -d'un effort de collecte méthodique d'infos et individuellement accessibles. Le site internet est une base de données, un ensemble de docs stockés sur un serveur et accessible sur la toile à partir d'une même adresse. Le contenu du site est protégé par le droit d'auteur s'il est original et matérialisé. Droit BTS am chapitre 6 - Mémoires Gratuits - Ramy. Les créations graphiques, nom de domaine, marque peuvent faire l'objet d'un dépot à l'INPI. Chapitre 3. La protection de la personne face au numérique - Données á caractère personnel La Loi 6/1/78 modifiée par la loi du 6/8/protègent la vie privée et les libertés individuelles dans le cadre de l'utilisation des TIC. *Obligations des responsables des infos collectées (consentement expres des personnes fichées -utilisation dans un but précis et légitime -pas de traitement automatisé si pas proportionnalité, transparence et finalité légitime et obligation d en informer préalablement la CNIL - sécurité et confidentialité des données archivées) *droits des personnes fichées ( information, accès, rectification, suppression et opposition) En cas de violation, la CNIL conseille, contrôle et sanctionne (amendes, injonctions et poursuites judiciaires).

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Il doit en supporter les conséquences dommageables, même s'il n'est pas directement l'auteur du dommage. La victime devra prouver le lien de causalité entre le dommage et l'activité qui l'a provoqué, mais elle ne prouvera pas la faute de l'auteur du dommage. (Article 1384ccivil) = responsabilité du fait d'autrui (le commettant est responsable des actes de son préposé) Le responsable ne peut donc pas se dégager de sa responsabilité en prouvant que la personne dont il a la responsabilité n'a pas commis de faute. Le droit d’auteur : cours et fiches – Fiches / Cours. En revanche il pourra s'exonérer en prouvant l'abus de fonction du préposé ou la cause étrangère. = responsabilité du fait des choses (inanimées, meubles ou immeubles, dangereuses ou pas, comportant un vice ou pas). Le gardien d'une chose est présumé responsable et ne peut s'exonérer de sa responsabilité en prouvant l'absence de faute. Il peut toutefois dégager sa responsabilité en prouvant qu'il avait transféré la garde de la chose au moment du dommage. Il existe des régimes spéciaux tels que la loi Badinter 5/7/85 pour l'indemnisation des accidents de la circulation et la loi 13/5/98 pour les produits défectueux… (art 1386-1 et s. code civil) En cas de défaut de sécurité d'un produit, est responsable -le producteur cad celui qui appose son nom ou sa marque sur un produit, -ou à défaut le distributeur, le vendeur CAD celui qui l'importe en vue de le vendre, le louer.

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poche plaquée: C'est la plus simple, puisqu'elle est constituée d'une pièce d'étoffe cousue sur l'extérieur du vêtement. Elle peut être de formes et de dimensions variables. > Coudre une poche plaquée poche à rabat: L'ouverture de cette poche est cachée par une pièce de tissu cousue au dessus du haut de la poche. > Coudre une poche à rabat poche passepoilée: Cette poche se trouve à l'intérieur du vêtement et son ouverture est garnie et renforcée par un ou deux minces rubans cousus. > Les poches passepoilées poche à soufflet: Cette poche est plaquée mais ses côtés sont pliants de sorte que son volume est augmenté. Une variante consiste en un pli creux ou rond au centre de la poche. > Coudre une poche à soufflet rectangulaire > Coudre une poche à soufflet ronde poche raglan: Cette poche est coupée en biais et son ouverture est garnie d'une large patte sur son bord extérieur. Poche plaquée manteau moncler. poche prise dans une couture: Son ouverture coïncide avec la couture latérale du vêtement. > Coudre une poche italienne poche prise dans une découpe: Son ouverture est située le long d'une couture décorative donnant au vêtement une ligne particulière.

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B = Tour de bassin Votre mètre doit être à l'horizontale en faisant le tour de votre bassin et de votre fessier à l'endroit le plus large. E = Longueur entrejambe Mesurez la hauteur de l'entrejambe, de l'intérieur de votre cuisse à votre cheville. Étape 2. Se reporter au tableau des correspondances Taille à commander 34-XS 36-S 38-M 40-L 42-XL 44-XL P = Tour de poitrine (en cm) 82 86 90 94 98 102 T = Tour de taille (en cm) 62 66 70 74 78 B = Tour de bassin (en cm) 89 93 97 101 105 109 E = Longueur entrejambe 70. 5 71. 5 72. Poche plaquée manteaux. 5 73. 5 74. 5 75. 5 Equivalence T1 T1-T2 T2 Pour déterminer votre taille de ceinture, nous vous conseillons d'effectuer les mesures sur une ceinture que vous portez. Pour cela, posez à plat votre ceinture et mesurez en partant de l'extrémité de la lanière (où la boucle est attachée, sans mesurer la boucle) jusqu'au trou où vous portez habituellement la ceinture. Taille 80 75/85 85 80/90 85/95 Le meilleur moyen pour obtenir la bonne pointure consiste à mesurer la longueur du pied en cm en partant du talon jusqu'à l'extrémité (orteil) en vous tenant debout.

Le principe est simple: elles s'ouvrent et se referment par un système de fermeture Éclair que l'on fait coulisser. On y place généralement les objets ou papiers que l'on a peur de perdre, car ce type de poche est très sécurisant. Les créateurs ont fortement recours au zip sur les vestes, de type bomber par exemple, ou plus encore sur nos accessoires tels que les sacs à dos. Poche plaque manteau pour. La poche à rabat est fermée par un rabat cousu au-dessus de l'ouverture qui se trouve donc cachée par cette pièce de tissu. De ce fait, bien que non fermé, ce type de poche abrite assez bien son contenant. D'ailleurs, ces poches sont parfois agrémentées d'un bouton, pratique pour fermer le rabat ou simplement pour ajouter une touche décorative à la pièce. Ces poches sont cousues parfois à l'intérieur, parfois à l'extérieur des vêtements, sur tout type de tissus. Ce qui les distingue les unes des autres sont leur forme: parfois droites, plus triangulaires ou arrondies. Les poches à soufflet, dites aussi « poches cargo » en raison -vous l'aurez deviné- de leur présence fréquente sur les pantalons cargo sont une variante des poches plaquées.

July 31, 2024, 10:29 am