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Travaux Sur Rennes Saint

Conforme aux objectifs du Plan local d'urbanisme intercommunal, du Plan de déplacements urbains et du Plan climat air énergie territorial, le guide insiste aussi sur le nécessaire respect du projet urbain de chaque commune, dont l'espace public est un élément essentiel. Consultez, et téléchargez, l'ensemble des documents du guide d'aménagement des espaces publics: Volet 1: Le contexte général Volet 2: Les principes d'aménagement Volet 3: Mise en situation des principes Volet 4: Méthodes et procédures Volet 5: Les livrets techniques Pour savoir quel est le type de voie et quelle est l'ambiance urbaine, définie par le PLUi, à l'adresse du projet, consultez la carte accessible en ligne. Le règlement de voirie métropolitain Le règlement de voirie, adopté en octobre 2018, s'applique pour les travaux sur le domaine public et en bordure du domaine public routier. Il définit les dispositions qui s'appliquent aux travaux exécutés et il détermine les conditions d'occupation et d'utilisation du domaine public routier métropolitain.

Plusieurs réponses possibles. Merci de préciser une localité.
July 31, 2024, 12:24 am