Cadastre Juvisy Sur Orge

Si vous souhaitez consulter en ligne le plan cadastral de la commune de (6 Rue Piver, BP 56 91260 JUVISY SUR ORGE), recevoir par email le zonage et le règlement qui s'applique sur une parcelle ou recevoir par courrier postal un extrait de matrice cadastrale, il vous suffit de remplir le formulaire ci-dessous. Découvrez les démarches pour obtenir une demande de cadastre auprès de la mairie de à l'adresse 6 Rue Piver, BP 56 91260 JUVISY SUR ORGE. Service qui délivrera le plan cadastral 6 Rue Piver, BP 56 91260 JUVISY SUR ORGE Cadastre Juvisy-sur-Orge Juvisy-sur-Orge édite un plan limitant chacune des propriétés de son territoire. Plan du cadastre de la ville de Juvisy-sur-Orge - France Cadastre. Les noms des propriétaires Juvisiens, Juvisiennes de ces parcelles sont inscrits dans un registre.

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Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Juvisy-sur-Orge depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Juvisy-sur-Orge, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.

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La surface cadastrale de la parcelle, en m²? La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s'il y a des bâtiments. La surface libre de construction au sol. Si disponible: la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d'Urbanisme) de la commune. Textes de loi importants concernant le cadastre:

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Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Juvisy-sur-Orge et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU). Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple). La commune de Juvisy-sur-Orge est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales. Plan Juvisy-sur-Orge (91), Carte Juvisy-sur-Orge. PLU de Juvisy-sur-Orge, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. Les Feuilles du Cadastre de Juvisy-sur-Orge Voici la liste des 11 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Juvisy-sur-Orge qui rassemble les différentes parcelles de la section.

Obtenir une feuille cadastrale de Morsang-sur-Orge au format PDF ou papier Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Morsang-sur-Orge. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Morsang-sur-Orge dans tous les formats désirés. Actualités cadastrales

Evaluations cadastrales. - Canton de LONGJUMEAU, arrêté relatif à l'échelle des plans (1811). Admission provisoire des expertises: rapports du directeur des contributions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1813). Convocation des assemblées cantonales: arrêté préfectoral, rapport du directeur, tableau des tarifs définitifs, correspondance (1816). Cadastre juvisy sur orge corbeil essonnes. Fixation des évaluations cadastrales: tableau comparatif des évaluations de l'ancienne et nouvelle matrice, tableau des différentes évaluations avec les changements proposés, rapport du directeur relatif aux opérations de l'assemblée cantonale, arrêté préfectoral fixant les évaluations; approbation du ministre: correspondance (1816). Réclamation: correspondance, rapports et arrêtés (1817). Fixation de l'alignement et des contingents cadastraux: arrêtés, tableau de la nouvelle contribution foncière, correspondance (1817). Renouvellement du cadastre de LONGJUMEAU, MORANGIS et SAVIGNY-SUR-ORGE; constitution d'une commission de délimitation et de bornage; protestations des propriétaires: arrêtés préfectoraux, extraits des registres des délibérations, listes, correspondance (1912-1928).

July 31, 2024, 6:26 am